Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « G P A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE domicilié(e) Route de Mackwiller,67430 DIEMERINGEN (dossier no 2232238) - 67430 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2232238) - 67080 - France.
La marque G P A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DE POTERIES D'ALSACE, Société Anonyme - Route de Mackwiller,67430 DIEMERINGEN (dossier no 2232238) - 67430 - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2232238) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2232238 - Publication au BOPI 2002-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Poteries métalliques, baignoires métalliques d'oiseaux; barriques et barils métalliques, barreaux de grilles métalliques, pattes d'attaches et supports métalliques pour pots à fleurs et à plantes.Poteries en matières plastiques.Matériaux de construction non métalliques et plus particulièrement argile, terre, grès, marbre, béton, albâtre, ardoise, ciment, glaise, granite, gravier, gypse, pierre, plâtre, quartz, cristal de roche, sable, verre; argile de potier, terre à briques, terre cuite; statues en pierre, en béton ou en marbre, baignoires non métalliques d'oiseaux, perchoirs.Jardinières (meubles), présentoirs, meubles de jardin; ruches pour abeilles, niches et nids pour animaux, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs et à plantes, fûts (tonneaux) non métalliques, pattes d'attaches et supports non métalliques pour pots à fleurs et à plantes.Poteries, pots à fleurs et à plantes, poteries horticoles décoratives, cache-pot non en papier, couvercles de pots, supports pour fleurs (arrangements floraux), pots à rebord, pots vernis, pots émaillés, poteries en émail, en faïence, en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, écuelles, cruches, marmites, vases non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, bacs et coupes à fleurs et à plantes, vasques et jarres à fleurs et à plantes, verre émaillé, verre peint; arrosoirs, bacs de propreté pour animaux, mosaïques en verre non pour la construction; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; terrariums d'appartement (culture de plantes). Traitement de matériaux, en particulier poteries
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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